J.O. 267 du 17 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 octobre 2004 portant promotion (inspection du travail)

NOR : SOCO0412092A


Par arrêté du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale en date du 12 octobre 2004, M. Marc Dufau, directeur adjoint du travail, en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, est promu au grade de directeur du travail à compter du 10 septembre 2004.